Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site ARVEN est édité par :

• Nom : Dias Jules
• Nom commercial : Orbis
• Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
• SIREN : 940 044 563
• SIRET : 940 044 563 00010
• Code APE : 4791A — Vente à distance sur catalogue général
• Date d'immatriculation : 24/01/2025
• Siège social : 8 Rue des Alizés, 31470 Fonsorbes, France
• Directeur de la publication : Jules Dias
• Téléphone : 07 46 32 98 68
• Email : jules.dias@proton.me

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site ARVEN (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Dias Jules ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Liens hypertextes

Le site ARVEN peut contenir des liens vers des sites tiers. Dias Jules ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites, ni des dommages ou préjudices découlant de leur utilisation.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.